Fidèle à ses missions de Conseil à l’Employeur et de Protection du Salarié, Santé BTP Normandie vous accompagne dans le cas d’une reprise d’activité durant l’épisode de pandémie de Covid-19.

Le Covid-19 fait partie de la famille des coronavirus, qui forment une grande famille de virus responsables généralement de rhumes et de syndromes grippaux bénins.
Ils peuvent néanmoins présenter des formes graves, en particulier chez des personnes fragiles (personnes âgées ou atteintes de maladies chroniques, nourrissons, femmes enceintes…).
La transmission du virus s’effectue par projection de gouttelettes et par contact physique, principalement par les mains, via des objets contaminés, ce qui en fait une maladie très contagieuse (même lieu de vie, contact direct à moins d’un mètre lors d’une toux, d’un éternuement ou discussion de plus de 15 minutes en l’absence de mesures de protection…).
À l’heure actuelle, il n’y a ni vaccin ni traitement spécifique.

Lavez-vous très régulièrement
les mains

Toussez ou éternuez dans votre coude
ou dans un mouchoir

Utilisez un mouchoir à usage unique et jetez-le

Saluez sans se serrer 
la main, évitez les embrassades

Pour tenir la maladie à distance, restez à plus d’un mètre de distance les uns des autres

DÉCLARATION EN LIGNE SUR ameli.fr

Dans le cadre des mesures de prévention visant à limiter la propagation du coronavirus, les pouvoirs publics ont mis en place un dispositif dérogatoire permettant aux personnes présentant un risque de développer une forme grave d’infection de bénéficier d’un arrêt de travail à titre préventif. Le champ des pathologies concernées a été défini par le Haut Conseil de la Santé Publique dans un avis rendu le 14 mars 2020.

Si vous relevez d’une des situations évoquées par le Haut Conseil de la Santé Publique, vous pouvez prendre contact avec votre médecin traitant, ou à défaut un médecin de ville, afin qu’il évalue la nécessité de vous délivrer un arrêt de travail.

Toutefois, afin de simplifier les procédures, l’Assurance Maladie propose aux femmes enceintes dans leur 3ème trimestre de grossesse ainsi qu’aux personnes ayant été admises en Affections de Longue Durée au titre de l’une de ces pathologies, de pouvoir réaliser cette démarche de demande d’arrêt de travail directement en ligne par ce télé-service.

Afin de ne pas encombrer les salles d’attente, en risquant d’être contaminé ou de contaminer, ne vous déplacez pas :

Les Affections de Longue Durée concernées par le dispositif sont les suivantes :

  • Accident vasculaire cérébral invalidant ;
  • Insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques ;
  • Artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques ;
  • Insuffisance cardiaque grave, troubles du rythme graves, cardiopathies valvulaires graves, cardiopathies congénitales graves ;
  • Maladies chroniques actives du foie et cirrhoses ;
  • Déficit immunitaire primitif grave nécessitant un traitement prolongé, infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) ;
  • Diabète de type 1 et diabète de type 2 ;
  • Formes graves des affections neurologiques et musculaires (Neuromyopathies et autres, myasthénies et autres affections neuromusculaires) ;
  • Hémoglobinopathies, hémolyses chroniques constitutionnelles et acquises sévères (drépanocytose) ;
  • Maladie coronaire ;
  • Insuffisance respiratoire chronique grave ;
  • Maladies métaboliques héréditaires nécessitant un traitement prolongé Spécialisé ;
  • Mucoviscidose ;
  • Néphropathie chronique grave et syndrome néphrotique primitif ;
  • Paraplégie ;
  • Vascularites, lupus érythémateux systémique, sclérodermie systémique ;
  • Polyarthrite rhumatoïde évolutive ;
  • Rectocolite hémorragique et maladie de Crohn évolutives ;
  • Sclérose en plaques ;
  • Spondylarthrite grave ;
  • Suites de transplantation d’organe ;
  • Tumeur maligne, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique.

(MàJ 14/04/2020 – 17h00)

Si vous êtes dans votre troisième trimestre de grossesse ou titulaire d’une des ALD listées ci-dessus, vous pouvez remplir une demande d’arrêt de travail directement sur ce site.

SUJETS À RISQUE

Outre les Affections de Longues Durées telles que définie dans le dispositif Améli (ci-dessus), Le Haut Conseil pour la Santé Public considère que les personnes dans la liste ci-contre sont plus à risque de développer une forme grave d’infection à SARS-CoV-2.

Si vous êtes dans ce cas, nous vous invitons à contacter votre médecin traitant, en vue de vous prescrire un arrêt maladie

Selon les données de la littérature :

  • personnes âgées de 70 ans et plus (même si les patients entre 50 ans et 70 ans doivent être surveillés de façon plus rapprochée) ;
  • les patients aux antécédents (ATCD) cardiovasculaires: hypertension artérielle compliquée, ATCD d’accident vasculaire cérébral ou de coronaropathie, chirurgie cardiaque, insuffisance cardiaque stade NYHA III ou IV ;
  • les diabétiques insulinodépendants non équilibrés ou présentant des complications secondaires à leur pathologie ;
  • les personnes présentant une pathologie chronique respiratoire susceptible de décompenser lors d’une infection virale ;
  • patients présentant une insuffisance rénale chronique dialysée ;
  • malades atteints de cancer sous traitement.

malgré l’absence de données dans la littérature en raison d’un risque présumé compte-tenu des données disponibles sur les autres infections respiratoires sont également considérés à risque:

  • les personnes avec une immunodépression congénitale ou acquise :
    • médicamenteuse : chimiothérapie anti cancéreuse, immunosuppresseur, biothérapie
      et/ou une corticothérapie à dose immunosuppressive,
    • infection à VIH non contrôlé ou avec des CD4 <200/mm3,
    • consécutive à une greffe d’organe solide ou de cellules souches hématopoïétiques,
    • liée à une hémopathie maligne en cours de traitement,
  • les malades atteints de cirrhose au stade B de la classification de Child-Pugh au moins ;
  • les personnes présentant une obésité morbide (indice de masse corporelle > 40 kg/m2) par analogie avec la grippe A(H1N1)09.

S’agissant des femmes enceintes, en l’absence de données disponibles, il est recommandé d’appliquer les mesures ci-dessous à partir du troisième trimestre de la grossesse.

Tel que le précise l’article L. 4122-1 du Code du travail « conformément aux instructions qui lui sont données par l’employeur, il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa santé et de sa sécurité ainsi que de celles des autres personnes concernées par ses actes ou ses omissions au travail ».

Chaque salarié doit donc mettre en œuvre tous les moyens afin de préserver sa santé et sa sécurité ainsi que celles d’autrui. Dans ce contexte, les salariés doivent donc informer leur employeur en cas de suspicion de contact avec le virus, notamment s’ils ont été en contact proche avec des salariés présentant des symptômes compatibles avec une infection à Covid 19 (collègues d’un même bureau, par exemple) ou des personnes extérieures malades.

La question du droit de retrait se pose notamment pour tous les salariés qui continuent à se rendre à leur travail et sont potentiellement en contact avec du public ou d’autres salariés.

Les articles L. 4131-1 et suivants du Code du travail prévoient qu’un travailleur peut se retirer d’une situation de travail dont il a un motif raisonnable de penser qu’elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé.

Il s’agit d’un droit individuel qui s’apprécie subjectivement du point de vue du salarié. Il convient de noter que le droit de retrait ne doit pas être utilisé par les salariés pour faire valoir des revendications collectives (relatives aux conditions de travail, etc.). Le salarié n’a pas à prouver qu’il y a bien un danger, mais doit se sentir menacé par un risque de maladie par exemple.

En pratique, il est toutefois recommandé, pour le salarié qui souhaite exercer son droit de retrait, d’informer son employeur ou son responsable hiérarchique, en indiquant ses raisons. Il est en outre préconisé en parallèle d’informer rapidement un représentant du personnel, qui pourra lui-même exercer son droit d’alerte.

L’information peut se faire verbalement, par téléphone ou bien par courriel par exemple.
En tout état de cause, le droit de retrait doit être exercé de telle sorte qu’il ne puisse créer une nouvelle situation de danger grave et imminent.

A noter que, dans la situation actuelle, lorsque l’employeur a procédé à une évaluation des risques liés au maintien de son activité et, se fondant sur cette évaluation, a mis en œuvre l’ensemble des mesures de prévention adaptées (incluant les recommandations sanitaires nationales) , le droit de retrait ne devrait pas trouver matière à être exercé.

Dans tous les cas, il appartiendra au juge, en cas de litige, de se prononcer sur le bien fondé de l’exercice de ce droit.

Vous êtes inquiet

pour votre santé ou celle de vos proches.
Nos médecins du travail sont à votre disposition pour vous répondre

Ou utilisez la fenêtre de discussion (chat) ci-dessous, intégrée à ce site. Un télé-opérateur vous mettra en relation avec votre médecin du travail.

Ne consultez que des informations vérifiées

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S’ils sont utiles pour garder contact avec vos proches, les réseaux sociaux peuvent véhiculer de nombreuses fausses informations.

Site recommandé par le ministère des Solidarités et de la Santé :

Et plus que jamais :

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